-
Avis 20124919
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des lignes...
-
Conseil 20124930
Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie
Caractère communicable à Maître XXX XXX, conseil de l'association de protection animale XXX, de...
-
Avis 20124937
Conseil général du Val-de-Marne
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
-
Avis 20124940
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public du...
-
Avis 20124941
Mairie de Concarneau
Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu le 23 mars 2012 avec la...
-
Avis 20124942
Mairie de Notre-Dame-de-Monts
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 6 (espaces verts) du marché public ayant pour...
-
Avis 20124944
Lycée professionnel Benoît Fourneron
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l’acquisition d’un banc...
-
Avis 20124945
France Télécom
Communication des conventions autorisant France Télécom à utiliser les supports électriques...
-
Avis 20124947
Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
-
Conseil 20124970
Mairie de Talence
Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...
-
Avis 20124972
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
-
Avis 20124975
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition et...
-
Avis 20124976
Préfecture du Var
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public conclue le 4 mai 2010...
-
Avis 20124978
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
-
Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...
-
Avis 20125003
Mairie de Montardon
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au projet de création d'une zone...
-
Avis 20125095
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public par voie d’affermage...
-
Avis 20125100
Mairie d'Achères
Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de reprises de concessions...
-
Avis 20125107
Mairie de Neuilly-Plaisance
Copie des documents suivants relatifs au marché public concernant l’acquisition de matériel...
-
Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...