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Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...
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Avis 20143020
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardennes (DIRECCTE 08)
Copie des documents suivants relatifs à l'intervention des agents de la DGCCRF dans les locaux...
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Conseil 20143047
Communauté d'agglomération du Grand Auch
Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...
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Avis 20143067
Mairie de Collioure
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public et du...
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Avis 20143068
Mairie de Neuvic
Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...
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Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt
Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...
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Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères
Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...
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Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...
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Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé
Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...
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Avis 20143089
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...
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Avis 20143099
Conseil général de l'Isère (CG 38)
Communication du bordereau des prix du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20143107
Pôle emploi
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...
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Avis 20143118
Assemblée nationale
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20143121
Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (CCI 34)
Communication du contrat d'occupation temporaire attribué à la société « La Crêperie Jean Moulin...
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Avis 20143151
Conseil général des Pyrénées-Orientales (CG 66)
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris
Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...
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Avis 20143169
Mairie de Perpignan
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...
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Avis 20143177
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe (SDIS 72)
Copie de l'intégralité de l'offre de l'attributaire concernant le lot n° 5 (couverture,...
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Avis 20143181
Châlons-en-Champagne Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...