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Avis 20173378
Mairie de Rosny-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20173381
Métropole Nice Côte d'Azur
Caractère communicable des données financières, telles que le bilan ou le chiffre d'affaires,...
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Avis 20173500
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20183872
Mairie d’Auterive
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...
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Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...
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Avis 20134577
Mairie de Nice
Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...
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Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...
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Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...
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Avis 20134671
Conseil général d'Eure-et-Loir
Communication, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
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Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20134734
Mairie de Moussey
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20134737
Mairie de Narbonne
Communication de l'intégralité du marché à lots n° VI20210006 ayant pour objet une prestation...
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Conseil 20134770
Mairie de Lagny-sur-Marne
Caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134807
Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie des documents suivants :
1) le marché public passé avec l'entreprise B3E portant sur une...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...