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Avis 20133886
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Communication du mémoire technique de l'entreprise retenue relatif au contrat de réalisation de...
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Avis 20123951
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication des données de production concernant les parcelles de vignes dont elle est...
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Avis 20124491
Mairie de Bray-Dunes
Communication des documents suivants, relatifs au marché ayant pour objet la transformation de...
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Avis 20131088
Mairie de Téteghem
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...
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Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia
Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...
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Avis 20130994
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Conseil 20130944
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Caractère communicable à un agent retraité du XXXentre national de la recherche scientifique...
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Avis 20134734
Mairie de Moussey
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20133283
Conseil général du Doubs
Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...
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Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
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Avis 20152058
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la déclaration préalable souscrite...
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Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...
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Avis 20160055
Conseil départemental de l'Isère
Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant...
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Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...