-
Avis 20215669
Mairie de Pélissanne
Copie des documents suivants :
1) le grand livre général et la balance générale pour l'année...
-
Avis 20215837
Mairie de Jouarre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les devis et...
-
Avis 20215866
Communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure
Communication de l'ensemble du dossier déposé dans le cadre de la demande d'attribution d'une...
-
Avis 20215878
Passerelles vers l'Emploi
Communication de la comptabilité des cinq dernières années relative à son activité de délégation...
-
Avis 20215883
Mairie de Lacanau
Consultation ou communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère...
-
Avis 20216690
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie des devis détaillés concernant les travaux à exécuter et des factures détaillés des...
-
Conseil 20215036
Mairie de Cambrin
Possibilité de permettre à un administré de consulter le grand livre pour l'exercice comptable...
-
Avis 20215369
Mairie de Baisieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme papier ou dématérialisée, de...
-
Avis 20215507
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Communication, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20215525
Mairie d'Auxerre
Communication des documents suivants :
1) la convention n° 2021‐053 du 30 avril 2021 de mise à...
-
Avis 20215679
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents comptables et des autres justificatifs relatifs au coût de la...
-
Avis 20215681
Mairie d'Allos
Communication des documents suivants :
1) les comptes de charges classe 6 - exercice 2020 :
a)...
-
Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
-
Avis 20215629
Mairie de Nothalten
Consultation des documents suivants à la suite de la réunion du conseil municipal du 17 juin...
-
Avis 20214828
Mairie de Fontenoy-le-Château
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20214981
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication, par voie électronique, des documents suivants, occultés des éventuelles mentions...
-
Avis 20215002
Mairie de Vallangoujard
Communication des devis relatifs aux travaux réalisés sur les bâtiments clos de l'école situés...
-
Avis 20215022
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication d'une copie de la facture des rapports d'expertise rédigés par Monsieur X,...
-
Avis 20215128
Mairie d'Orbey
Communication, à la suite de radiation fin 2020 de la concession donnée par le préfet du...
-
Avis 20215335
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de maire déléguée de Sainte-Suzanne, de l'étude financière réalisée...