-
Avis 20172639
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant les conventions passées avec la Chambre de...
-
Avis 20172900
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de subvention communale déposé...
-
Avis 20173058
Mairie de Grand-Rozoy
Copie des délibérations du conseil municipal relatives à :
I) l'exposé des caractéristiques...
-
Avis 20173893
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des derniers comptes de l'association de chasse de Couzon-au-Mont-d'Or,...
-
Avis 20174279
Tunnel Euralpin Lyon Turin - TELT
Communication, en sa qualité de député du Val-de-Marne, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20174332
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Lot (DDCSPP 46)
Communication des documents relatifs à la subvention accordée à la commune de Livernon dans le...
-
Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
-
Avis 20173385
Mairie de Préseau
Communication des documents suivants justifiant le versement par la commune d'une somme de 13...
-
Avis 20183893
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du dossier de demande de subvention présenté par le comité d'animations culturelles de la...
-
Avis 20183916
Mairie de Nanterre
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
-
Avis 20183665
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Lyon :
1) le dossier de...
-
Avis 20183668
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Alpes-Maritimes :
1) le...
-
Avis 20182134
Mairie de Lisle-sur-Tarn
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des subventions versées aux...
-
Avis 20183057
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courrier électronique ou support électronique non taxé, des...
-
Avis 20183158
Mairie de Lille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X :
1) le dossier de...
-
Avis 20183159
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X, sise Maison des Associations,...
-
Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20183293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication du procès-verbal de l’assemblée plénière du 13 juillet 2016 précisant les...
-
Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...