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Avis 20163265
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'octroi de...
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Avis 20163267
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants, relatifs à la subvention pour les années 2014 et 2015...
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Avis 20163345
Mairie de Gandrange
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demandes de subventions...
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Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
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Avis 20163509
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des états relatifs aux aides directes (subventions) et indirectes (locaux,...
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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20155438
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2014-2015.
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Avis 20155692
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions versées à l'association OGC...
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Avis 20155693
Ministère des sports
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère de la...
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Avis 20155694
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère des...
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Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20155066
Mairie de Saint-Saëns
Copie des dossiers déposés et des tableaux de financements se rapportant aux subventions...
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Avis 20155163
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des bénéficiaires de subventions au titre des...
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Avis 20153327
Mairie de Mimizan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153334
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153578
Conseil départemental du Haut-Rhin
Copie des documents attestant du montant des subventions accordées depuis 2007 au comité...