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Avis 20173349
Mairie de Brusque
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.
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Avis 20173375
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Copie du registre des bordereaux de mandats de la commune de Noyon pour la période du 1er...
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Avis 20173385
Mairie de Préseau
Communication des documents suivants justifiant le versement par la commune d'une somme de 13...
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Avis 20173449
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, dans le cadre du projet de délibération P1...
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Avis 20173469
Premier ministre
Copie, par courriel et sous format électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'acte...
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Avis 20173641
Mairie de Montagnac
Copie des comptes des associations suivantes subventionnées par une administration :
1) Age...
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Avis 20176091
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années précédant la cession...
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Avis 20176094
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des notes d'honoraires de Maître X et Maître X...
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Avis 20176191
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la dernière analyse financière de la commune de Salaise-sur-Sanne effectuée par...