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Avis 20175800
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie, par courrier, du chapitre des dépenses de fonctionnement du Grand livre pour les années...
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Avis 20175812
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du compte rendu relatif à l'estimation du bâtiment de leur société « X » situé 8...
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Avis 20175819
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...
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Avis 20175821
Mairie de Ceyrat
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes administratifs pour les années 2014,...
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Avis 20175832
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis de taxe foncière de 2012 et 2017 concernant les contribuables suivants :
1)...
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Avis 20175890
Mairie de Candillargues
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, de l'intégralité des documents concernant...
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Avis 20175978
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la commission rogatoire internationale ayant permis au procureur de la République de...
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Avis 20174545
Mairie de Pourrières
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des chapitres 11 et 70 concernant...
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Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants
Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.
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Avis 20174642
Mairie d'Ecrouves
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux réalisés à l'église...
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Avis 20174705
Mairie de Bourg-Madame
Copie des documents suivants concernant l'année 2016 :
1) les comptes administratifs de gestion...
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Avis 20174706
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la facture adressée par l'imprimerie relatif à l'édition du premier numéro du journal «...
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Avis 20174736
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'acte notarié référencé « vente‐date de la formalité 12 août 2016‐volume 2016 P‐numéro...
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Avis 20174759
Mairie de Puteaux
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20174762
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants concernant l'attribution d'une subvention d'un montant de...
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Avis 20174770
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la fiche de révision foncière du 1er janvier 1970 concernant le bien immobilier...
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Avis 20174774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, au format électronique (PDF si possible) ou au format tableur (CSV, XLS ou ODT), des...
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Avis 20174856
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Copie du dernier budget prévisionnel et du budget annexe de la base pleine nature de Poltrot.
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Avis 20174858
Mairie de Ballainvilliers
Envoi d'une copie, par courrier électronique, au format excel ou pdf, des documents suivants,...
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Avis 20174973
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé de formalités concernant la situation du patrimoine immobilier établie...