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Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
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Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...
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Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
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Avis 20171979
Mairie de Gap
Communication des documents suivants :
1) le montant de la subvention accordée chaque année à...
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Avis 20172027
Mairie de Saint-Sever
1) communication du détail des écritures aux comptes administratifs 2015 et 2016 des comptes...
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Avis 20172028
Mairie de Saint-Mars-d'Outillé
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme électronique – au format CSV de...
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Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
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Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
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Avis 20172087
Mairie de Saint-Malo
Copie du plan pluriannuel d'investissement (PPI) de la ville.
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Conseil 20172130
Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson
Caractère communicable, à un conseiller communautaire, des principaux redevables (noms et...
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Avis 20172136
Mairie de Neuviller-lès-Badonviller
Communication des documents relatifs aux comptes de la commune pour l’année 2015, notamment :
1)...
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Avis 20172156
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association CAFFES :...
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Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
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Avis 20172159
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
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Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...
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Avis 20172179
Mairie de Diebling
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des justificatifs de dépenses de...
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Avis 20172223
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Consultation avec remise de copies, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du...
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Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
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Avis 20172264
Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants pour l'exercice 2015 :
1) le compte de résultat ;
2) le bilan.
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Avis 20172306
Mairie d'Albi
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal et de conseiller communautaire, des factures...