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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20173208
Syndicat Intercommunal de Gestion et d'Aménagement de Superbagnères (SIGA)
Communication des documents suivants, concernant le SIGAS :
1) le compte administratif pour...
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Avis 20173221
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants pour l'exercice 2017 :
1) les règles de calcul retenues...
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Avis 20173258
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents relatifs à la totalité de la flotte des véhicules municipaux :
1)...
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Avis 20173265
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Copie, en qualité de maire d'une commune membre, des grands livres de comptabilité de...
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Avis 20173280
Mairie d'Argilly
Communication, depuis la date à laquelle la gestion de la section de commune d'Antilly a été...
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Avis 20173304
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication, à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) mise en place...
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Avis 20173309
Mairie de Fontgombault
Copie des factures et/ou du compte administratif de 1996 relatifs aux travaux engagés par la...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
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Avis 20173349
Mairie de Brusque
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.
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Avis 20173366
Mairie d'Argenteuil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et membre de la commission des finances et affaires...
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Avis 20173375
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Copie du registre des bordereaux de mandats de la commune de Noyon pour la période du 1er...
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Avis 20173449
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, dans le cadre du projet de délibération P1...
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Avis 20173474
Mairie de la Chapelle-Longueville
Communication, de préférence par courriel ou sur une clé USB, de documents relatifs à la commune...
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Avis 20173491
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants prévus dans la convention signée avec la société X :
1)...
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Avis 20173492
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents précisant la liste et le montant des procédures judiciaires engagées...
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Avis 20173529
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les dépenses relatives à la recherche...
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Avis 20173641
Mairie de Montagnac
Copie des comptes des associations suivantes subventionnées par une administration :
1) Age...
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Avis 20183798
Mairie de Brulange
Consultation des documents suivants :
1) la note de frais de Monsieur X, commissaire enquêteur...
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Avis 20183893
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du dossier de demande de subvention présenté par le comité d'animations culturelles de la...