Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Finances Publiques Et Fiscalité Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

Résultats 41 à 10 sur 10 trouvés.

Administrations

1 commissaire du gouvernement près la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon 1 maire de Beaulieu-sur-Mer 1 maire de Civaux 1 maire de Noirmoutier-en-l'Ile 1 maire de Saint-Laurent-du-Var 1 maire de l'Ile-Rousse 1 ministre de l'emploi et de la solidarité (inspection générale des affaires sociales) 1 préfet de la région Nord - Pas-de-Calais 1 président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC) 1 président du conseil général de l'Aisne

Séances

1 13/09/2001 1 27/09/2001 1 25/10/2001 1 18/03/2004 1 06/10/2005 1 09/11/2006 1 08/03/2007 1 07/02/2008 1 11/09/2008 1 23/09/2010

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Contrats administratifs 1 Cour des comptes et CRC 1 Délégation de service public 1 Inspection 1 Installations classées 1 Logement 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 10 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 10 Economie 10 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 10 Industrie

Conclusions

5 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Hors champ 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

9 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support