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Avis 20001855
maire de l'Hôpital
- acte de vente par la commune à la société ACOCOM du préau du puits II ;
- acte de vente...
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Avis 20004868
président du conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maurice
- copie de documents concernant le conseil de fabrique :
- comptes des exercices 1998 et 1999...
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Avis 20151713
Mairie d'Aire-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151782
Mairie d'Arles
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151784
Mairie de Bayonne
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151785
Mairie de Bellegarde
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151786
Mairie de Béziers
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151787
Mairie de Bougue
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151788
Mairie de Castelnau-Rivière-Basse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151790
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151791
Mairie de Chateaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151792
Mairie de Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151793
Mairie d'Eauze
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151794
Mairie de Garlin
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151795
Mairie de Gimont
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151796
Mairie de Hagetmau
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151797
Mairie d'Istres
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...