-
Avis 20133199
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation sur place un vendredi, des comptes de résultats et prévisionnel fournis par le...
-
Avis 20133202
Mairie de Cuincy
Communication d'une copie du rapport sur la situation et les perspectives des finances...
-
Avis 20133212
Mairie de Nanterre
Communication du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au cours des années...
-
Avis 20133316
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs pour les exercices 2011 à 2013 ;
2) la...
-
Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
-
Avis 20133370
Mairie de Ravenel
Consultation des documents suivants :
1) relatifs à la commune de Ravenel :
a) le registre des...
-
Avis 20133409
Mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port
Communication des documents suivants :
1) la liste et les montants des subventions accordées...
-
Avis 20133548
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) les budgets...
-
Avis 20133710
Mairie du Havre
Communication des comptes rendus des réunions du comité de pilotage du Fonds d'intervention pour...
-
Avis 20133712
Préfecture du Gard
Communication du document relatif à l'inscription de la commune de Langlade dans le réseau...
-
Avis 20133913
Mairie de Cilaos
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bilans financiers certifiés des associations...
-
Avis 20133145
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants détenus par la trésorerie Hérault amendes :
1) l'amende...
-
Avis 20133147
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes concernant l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour les...
-
Avis 20133148
Mairie d'Albi
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude de financement du projet...