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Avis 20151543
Mairie de Millas
Copie des documents suivants :
1) les demandes de subvention présentées par le Comité...
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Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
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Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
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Avis 20152002
Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes
Communication de la liste des personnes morales inscrites au rôle de la redevance d'enlèvement...
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Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...