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Avis 20132112
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants :
1) le « protocole carburant mars 2012 » ;
2) les budgets,...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132145
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
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Avis 20132146
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20132147
Mairie d'Ecrouves
Copie des factures au titre de l'exercice 2012 et relatives aux comptes suivants :
1) le compte...
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Avis 20132224
Mairie de Beauvoisin
Communication du tableau d'amortissement des emprunts en cours, y compris celui de 400 000 €...
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Avis 20132259
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, concernant la vente de la cuisine centrale de la ville de...
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Avis 20132411
Ministère de l'économie, des finances
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs aux demandes d'aide financière de...
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Avis 20132518
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs à l'impôt sur le revenu, la taxe d'habitation et la taxe...
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Avis 20132539
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées à la Ligue du Limousin...
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Avis 20132562
Communauté de communes de Blavet Bellevue Océan
Communication des documents suivants concernant la séance du conseil communautaire tenue le 12...
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Avis 20132607
Mairie de Marsillargues
Copie de la délibération ayant institué la taxe locale d'équipement (TLE) sur le territoire de...
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Avis 20132635
Mairie de Saint-Victoret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures de carburant et de péages...
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Avis 20132659
Mairie de Billy-Berclau
Consultation de pièces comptables notamment les factures concernant les dépenses pour les fêtes...
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Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...
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Avis 20130454
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Communication d'une copie de la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) «...
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Avis 20131547
Mairie de Marck
Communication des documents suivants :
1) la notification de la décision motivée par laquelle...
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Avis 20131723
Ministère de l'économie, des finances
Communication des documents suivants concernant l'Ecole des hautes études en santé publique...