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Avis 20152054
Mairie de La Ciotat
Communication des documents suivants relatifs à la rédaction de l'étude d'impact de la zone...
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Avis 20152062
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des mandatements émis à l'encontre des communes de Piobetta et Pietricaggio comprenant les...
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Avis 20152088
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de la...
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Avis 20152090
Mairie de Gourbeyre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au centre...
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Avis 20152122
Mairie de Fabrègues
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes de l'organisme de gestion de...
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Avis 20152131
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le centre pénitentiaire d'Aix-en-Provence :
1) les...
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Avis 20152145
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants relatifs à la construction du lieu de « dépôt animal » et à la...
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Avis 20152167
Mairie de Lasseube
Copie de l'analyse du budget de la commune présentée par Monsieur X lors de la séance du conseil...
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Avis 20152186
Centre Communal d'Action Sociale d'Angervilliers (CCAS 91)
Communication, avec possibilité de copie, des documents suivants relatifs au centre communal...
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Avis 20152289
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les devis et...
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Avis 20152366
Mairie d'Angy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bordereau n° 84...
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Avis 20152383
Mairie de Schiltigheim
Copie de l'audit financier réalisé par le cabinet X dans sa version initiale diffusée aux élus...
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Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20152444
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20152471
Musée des Confluences
Communication des comptes de résultats depuis la création de l'établissement public de...
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Avis 20152502
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) la facture de la société COM200...
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Avis 20152512
Mairie de Maizières-la-Grande-Paroisse
Copie, de préférence sous forme électronique, des factures payées pour des frais de contentieux...
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Avis 20152533
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, de préférence sur support informatique, des livres comptables par écriture comptable...
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Avis 20152657
Préfecture du Loir-et-Cher
Communication des documents de l'association foncière de remembrement de Villerbon suivants...
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Avis 20152666
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif en fonctionnement et investissement...