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17/03/2016 Budgets et comptes Finances Publiques Et Fiscalité

Avis 20160763
Mairie de Cachan

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160766
Mairie du Paradou

Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès

Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...

17/03/2016 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy

Consultation des documents suivants : 1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20160124
Mairie de Préseau

Communication des éléments suivants : 1) le budget annexe relatif au lotissement Pierre...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160186
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Copie dématérialisée des documents suivants concernant l'hôpital de Loudun : 1) les comptes...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160432
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160565
Mairie du Beausset

Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...

17/03/2016 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20160643
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...

17/03/2016 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160658
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Fontenelles

Communication des comptes de l'établissement depuis 2014.

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes