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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Larivière-Arnoncourt
26/09/2013
Finances Publiques Et Fiscalité
Affaire courante
Avis 20133327
Mairie de Larivière-Arnoncourt
Communication des rôles de facturation de l'eau et des ordures ménagères pour les années 2010 à 2012.
26/09/2013
Défavorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale