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Avis 20142823
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant les travaux effectués dans le domaine « Saïda » :
1)...
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Avis 20143002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par consultation sur place et délivrance d'une copie, des pièces de la procédure...
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Avis 20143017
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants sur lesquels sont assis les rehaussements dont ils font...
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Avis 20143172
Syndicat mixte de réalisation du Port de Saint-Cast
Copie du procès-verbal de la réunion de l'assemblée délibérante du syndicat mixte, ayant donné...
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Avis 20143218
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication des documents suivants :
1) les devis, bons de commande, factures, mandats de...
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Avis 20143237
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents comptables de l’année 2013 concernant l’association Animad’o.
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Avis 20143250
Mairie de Compainville
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de l'exercice 2013 ;
2) un...
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Avis 20143283
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
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Avis 20143301
Syndicat mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs 2012 et 2013 et leurs annexes ;
2) les...