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Avis 20141437
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141438
Conseil général de Tarn-et-Garonne (CG 82)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141444
Conseil général de l'Essonne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141445
Conseil général de la Guadeloupe
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141446
Conseil général de la Martinique
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141448
Conseil général de la Réunion
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141449
Conseil général de Mayotte
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...
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Avis 20141171
Mairie d'Abeilhan
Communication des comptes de gestion de l'année 2013.
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Avis 20141212
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
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Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...
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Avis 20141237
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs à l’examen de sa situation fiscale personnelle portant sur...
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Avis 20141258
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la facture d'honoraires, débours et frais divers adressée par Maître XXX, notaire, pour...
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Avis 20141292
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) l'état au 18 décembre 2013 du budget annexe « assainissement...
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Avis 20141309
Mairie de Frangy
Copie de l'état d'endettement de la commune, faisant apparaître :
1) les prêts bancaires ou...
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Avis 20141311
Mairie de Dieulivol
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs du titre de recette à l'encontre de...
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Avis 20141312
SIVOM de Monségur
Communication des factures de faucardage de collecteurs et de voirie effectué par le SIVOM dans...
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Avis 20141337
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'intégralité des actes de procédure relatifs aux redressements dont a fait l'objet son...
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Avis 20141340
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du document le concernant, à partir duquel a été établi l'Avis d'amendes et condamnations...