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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Conseil régional de Rhône-Alpes
Marché public
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...
29/04/2014
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Budgets et comptes
Marché public