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Avis 20161304
Mairie de Sames
Copie des documents suivants :
1) le détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le...
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Avis 20161475
Mairie de Rempnat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20160051
Mairie de Seilh
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, au format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20160071
Mairie de Reygade
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...
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Avis 20160252
Mairie de Montech
Communication des documents suivants :
1) le rapport du Trésor public (analyse financière...
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Avis 20160353
Mairie de Moissieu-sur-Dolon
Copie de l'analyse financière rétrospective concernant l'année 2014, réalisée par le centre des...
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Avis 20160410
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des comptes administratifs 2013 et 2014 visés par le service du contrôle de légalité.
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Avis 20155667
Mairie de Toulon
Communication du compte administratif 2014 de la ville de Toulon, avec ses annexes.
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Avis 20155725
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, de préférence au format numérique ou...
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Avis 20155775
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du compte de gestion du syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains de...
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Avis 20155889
Mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe
Copie du document présentant la situation budgétaire de la commune.
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Avis 20156122
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants :
1) le détail des travaux d'assainissement effectués depuis 2011...
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Avis 20151089
Mairie de Rion-des-Landes
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...
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Avis 20151324
Mairie de Woustviller
Copie de l'intégralité des contrats relatifs à des emprunts en cours et de leurs avenants.
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Avis 20151543
Mairie de Millas
Copie des documents suivants :
1) les demandes de subvention présentées par le Comité...
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Avis 20151708
Mairie de Valence
Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...