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Avis 20130342
Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda
Copie de l'ensemble des contrats d'emprunts ou de swap se rapportant à la dette en cours de la...
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Avis 20130498
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20130509
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à l'emprunt de 540 000 € que le conseil...
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Avis 20130620
Mairie de Fressain
Copie des éléments suivants pour les années 2006 à 2012 :
1) les comptes administratifs,...
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Avis 20130686
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents relatifs au budget primitif 2013 voté par l'assemblée départementale le 21 mars 2013.
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Avis 20130725
Mairie de Seix
Copie de l'ensemble des documents comptables et/ou techniques (convention, factures, comptes...
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Avis 20130046
Mairie de Bezolles
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion pour les...