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Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...
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Avis 20181225
Mairie de Valleiry
Communication du rapport de l'Office national des forêts (ONF), établi à la demande du maire...
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Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
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Avis 20181788
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication au format pdf, de documents relatifs au document dénommé « Comité de veille du...
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Avis 20180289
Préfecture du Var
Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...
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Avis 20180423
Mairie de Seltz
Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...
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Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...