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Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération en date du 10...
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Conseil 20164450
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Caractère communicable de documents relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20164524
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie de la convention passée entre l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du...
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Avis 20164580
Mairie de La Résie-Saint-Martin
Copie de tous les documents (études) attestant que toutes les précautions ont été prises afin...
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Avis 20164306
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Copie des documents concernant des travaux de replantation de haies sur le GAEC du Séroux :
1)...
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Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...