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Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
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Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
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Avis 20163522
Mairie de Livernon
Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...
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Avis 20163534
Mairie d'Arès
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
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Avis 20163536
Mairie de Biganos
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
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Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.