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Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Favorable

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Résultats 1381 à 92 sur 92 trouvés.

Administrations

7 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 5 SNCF 2 Communauté d'agglomération Tours plus 2 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 2 Mairie de Marseille 2 directeur juridique de la SNCF 2 préfet de la Haute-Savoie 2 préfet du Val-de-Marne 2 préfet maritime de l'Atlantique 2 président directeur général de la RATP

Séances

3 22/11/2012 3 04/07/2013 3 12/05/2016 2 22/08/2002 2 06/02/2003 2 11/09/2003 2 28/09/2006 2 24/01/2013 2 23/05/2013 2 19/06/2014

Mots-clés

36 Transports publics 22 Transport aérien 16 Transport maritime et fluvial 3 Enquête publique 3 Formation professionnelle 3 Politique et réglementation 3 Pollution 2 Accident 2 Infrastructures routières 2 Permis de construire

Thèmes

4 Agriculture 5 Travail Et Emploi 6 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 13 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 12 Aménagement Du Territoire 92 Développement Durable Et Transports 92 Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

76 Affaire courante 15 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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