Recherche - CADA

15/09/2016 Transports publics Environnement

Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)

Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II : 1) l'étude socio-économique datant de...

15/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)

Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics