-
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
-
Avis 20140589
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'ACCA de Rahon...
-
Avis 20142920
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège
Communication d'une copie du constat ou du rapport du service départemental de l'Office national...
-
Avis 20143222
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...
-
Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
-
Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...
-
Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...
-
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...
-
Avis 20183757
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20182940
Mairie de Cabanac-Cazaux
Communication par courriel, télécopie ou courrier, de l'arrêté préfectoral ou municipal adopté...
-
Avis 20182949
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication, par courriel, télécopie ou courrier, de documents relatifs aux opérations de...
-
Avis 20183305
Ministère des Armées
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...
-
Avis 20180423
Mairie de Seltz
Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...
-
Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
-
Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...