Recherche - CADA

05/12/2013 Environnement

Avis 20134589
Mairie de Sury-le-Comtal

Copie des rapports de constatation relatifs aux nuisances sonores et olfactives générées par les...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134626
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie, au format numérique, des documents suivants : 1) les annexes de l'arrêté...

05/12/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134627
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134659
Mairie de Dinard

Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134665
Préfecture de la Gironde

Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134667
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)

Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...

05/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura

Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20134679
Mairie de Crolles

Copie des études environnementales récemment réalisées sur les coteaux secs en pied de Chartreuse.

05/12/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134686
Mairie d'Ambazac

Copie de la carte des zones humides au 1/25000e établie par l'Etablissement public du bassin de...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil

Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...

05/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Gestion domaniale
Avis 20134695
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune de Barneville-Carteret à la DREAL de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134725
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès : 1) le dossier...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134745
Mairie de Barneville-Carteret

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune à la direction régionale de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo

Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau