Recherche - CADA

02/04/2015 Environnement

Avis 20150822
SNCF

Communication, par courriel, des demandes de modification du décret n° 2010-561 du 27 mai 2010...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20150826
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants détenus par le Conseil national de protection de la nature (CNPN)...

02/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20150828
Mairie de Saint-Martin-de-Valgalgues

Communication de l'ensemble des documents attestant de la pollution du merlon situé sur la commune.

02/04/2015 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20150882
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, concernant le projet...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Enquête publique
Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Hydrologie
Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon

Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...

02/04/2015 Incompétence/Judiciaire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20151052
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, en sa qualité de conseillère municipale de Poissy, des études préalables de...

02/04/2015 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics
Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20150070
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle du...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20150710
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Copie des documents suivants relatifs à des travaux de remise en service de deux moulins sur la...

02/04/2015 Sans objet Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20150767
Préfecture de la région Ile-de-France

Copie des documents suivants : 1) l'avis du 25 novembre 2014 (N° 2014-180226/SGAR/SM/DRIEE) sur...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)

Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics