Recherche - CADA

31/10/2018 Environnement Délégué

Avis 20181087
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182219
Communauté d'agglomération du pays de l'Or

Copie de documents relatifs au dysfonctionnement rencontré sur la ligne 2 du réseau Transp'Or...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182579
SNCF Réseau

Copie de documents suivants : I) relatifs aux fermetures des lignes suivantes : - Saint-Léonard...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182660
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born

Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire

Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20183087
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Consultation des fiches de déclaration des dégâts provoqués par les renards dans le département...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183302
Mairie de Carlux

Copie par envoi postal ou retrait sur place de documents concernant la commune de Cazoulès...

31/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184511
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation donnée à Atlantic'eau ou au syndicat...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Eau
Avis 20181828
Mairie d'Herbeys

Communication des documents suivants : 1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ; 2)...

31/10/2018 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181888
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle Aquitaine (DREAL 86)

Communication de documents relatifs aux travaux réalisés par la société Cordier-Mines dans le...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche

Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau