Recherche - CADA

31/03/2019 Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20183049
Préfecture des Ardennes

Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20183525
Préfecture de l'Ain

Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant : - ...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas

Communication des documents suivants : 1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183581
Préfecture de la Gironde

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184081
Préfecture de la Haute-Saône

Communication des résultats des sondages et forages réalisés dans le cadre du projet de parc...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184085
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Communication de deux rapports commandés au bureau d'études DHI, mentionnés dans la note de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire

Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets