-
Avis 20151743
Mairie de Monein
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...
-
Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
-
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
-
Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...
-
Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...
-
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
-
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.
-
Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
-
Avis 20140746
Mairie de Buléon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20130185
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des éléments suivants concernant la construction de l'autoroute A20 dans la plaine...
-
Avis 20012475
ministre de l'équipement, des transports et du logement (DDE de la Savoie)
- copie de documents relatifs aux nuisances sonores occasionnées par la RN 90 :
- mesurages de...
-
Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...
-
Avis 20184596
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de l'intégralité des éléments de l'étude du bureau Egis évoquée dans le cadre de...
-
Avis 20192370
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...
-
Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
-
Avis 20200866
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents relatifs à l’achèvement de la construction de l’autoroute A507 à...
-
Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
-
Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
-
Avis 20205110
Communauté de communes Porte DrômArdèche
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
-
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...