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Avis 20132092
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des éléments suivants, concernant le recours de la société TOREADOR ENERGY FRANCE...
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Avis 20132149
Préfecture de l'Ariège
Communication des rapports de l'inspection des installations classées et des fiches de constats...
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Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld
Copie des documents suivants :
1) les études relatives à l'impact de l'établissement...
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Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
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Avis 20132286
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
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Avis 20132302
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 72)
Copie de la correspondance en date du 25 novembre 2002, par laquelle le préfet de la Sarthe a...
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Avis 20132321
Préfecture de la Haute-Saône
Communication des éléments suivants du dossier technique exposant les mesures effectives et...
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Avis 20132333
Mairie de Saint-Maur
Copie des documents suivants, relatifs au projet d'extension du circuit automobile existant sur...
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Avis 20132430
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des éléments suivants :
1) toute information publiée par l'ARS au sujet des...
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Avis 20132508
Mairie de Lemuy
Copie des pièces de l'étude non communiquées initialement au demandeur, portant sur le schéma...
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Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo
Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...