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Avis 20165133
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du bilan relatif aux volumes d'eau prélevés par la société X dans les trois gites...
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Avis 20161178
SNCF
Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...
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Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
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Avis 20154649
Conseil départemental de la Vendée
Communication de la partie de l'audit réalisé par le cabinet X relative au port de plaisance de...
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Avis 20154456
SNCF
Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...
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Avis 20143744
Préfecture du Finistère
Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...
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Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
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Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...
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Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
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Avis 20132286
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
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Avis 20132288
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
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Avis 19930082
directeur général de la SNCF
- intégralité du dossier concernant le projet SOCRATE et sa mise en oeuvre.
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Avis 20180458
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'informations concernant le projet Recyver de recyclage des tubes cathodiques,...
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Avis 20191095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 30) - Unité inter-départementale Gard-Lozère
Communication, sur support informatique (clé USB), à récupérer sur place, ou par courrier...