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Conseil 20141770
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Caractère communicable, à Monsieur XXX qui se présente comme le propriétaire d'un masque, du...
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Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
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Avis 20142471
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants :
1) les aides accordées annuellement par le fonds...
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Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)
Communication des documents suivants :
1) l’inventaire et récolement de la collection publique...
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Avis 20142474
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...
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Avis 20142792
Ministère de la culture et de la communication
Communication des rapports et avis transmis pour les années 2010, 2011, 2012 et 2013 à la...
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Avis 20140637
Conservatoire national supérieur d'art dramatique (CNSAD)
Communication des dossiers des conseils d'administration du conservatoire national supérieur...
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Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche
Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...
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Avis 20140816
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
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Avis 20140967
Ministère de la culture et de la communication
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie intégrale, et non partielle,...
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Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication
Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...
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Conseil 20141005
Ministère de la culture et de la communication
Conditions de communication des dossiers conservés par le Centre de recherches et de...
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Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication
Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...
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Avis 20141331
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs au Ballet national de Marseille (BNM) :
1) la...
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Avis 20136106
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants :
1) les documents reprenant la part (en %) de subvention allouée...
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Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz
Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...
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Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)
Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...
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Avis 20140430
Mairie de Reims
Copie des documents suivants relatifs à la sculpture « Luchrone » :
1) le cahier des charges...
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Avis 20140548
France télévisions
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
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Avis 20143014
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication d'une copie de tous les documents sur les « seuils anticoncentration » en matière...