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Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...
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Avis 20164518
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives au...
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Conseil 20092706
président du conseil régional de Bretagne
- possibilité pour la Région d'autoriser La Poste à réutiliser à titre d'illustration...
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Avis 20120399
ministre de la culture et de la communication
- communication du rapport de l'inspection des affaires culturelles relatif à la souffrance au...
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Avis 20164141
Ministère de la culture
Consultation des comptes rendus de la commission consultative des trésors nationaux, pour...
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Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
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Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...
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Avis 20162278
Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87)
Copie du courrier adressé à Madame X aux fins de restitution des éléments immobiliers classés...
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Avis 20170407
Ministère de la culture
Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
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Avis 20170566
Assemblée nationale
Copie de l'inventaire ou de la liste des œuvres d'art contemporain acquises par l'Assemblée...
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Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
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Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...
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Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...
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Avis 20151933
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la convention d’exonération des droits de mutation pour un monument historique...
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Avis 20151964
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la convention d’exonération des droits de mutation pour un monument historique...
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Avis 20151965
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication de la convention d’exonération des droits de mutation pour un monument historique...
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Avis 20152004
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Consultation, avec éventuelle prise de copie des documents suivants relatifs à la procédure de...
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Avis 20152095
Domaine national de Chambord
Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...
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Avis 20152291
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants, de préférence sous format électronique :
1) le dossier...
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Avis 20153975
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, à la suite de prélèvements salivaires sur des volontaires, destinés à une analyse...