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Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...
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Avis 20141344
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la formation qu'il a suivie en vue...
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Avis 20143204
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de l'extrait de la délibération du jury concernant son admission au...
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Avis 20143492
Ecole nationale supérieure d'arts appliqués et des métiers d'art (ENSAAMA)
Copie du procès-verbal d'admission en BTS design de mode, textile et environnement signé par le...
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Avis 20133250
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Consultation de ses copies d'examen de sa première année de licence de droit (L1) en 2012-2013,...
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Avis 20133371
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l’examen de la spécialité « coiffure...
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Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20133889
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication d'une copie de la liste, expurgée de toute donnée nominative, des notes obtenues...
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Avis 20133910
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'elle a passés à l'UTC...
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Avis 20133931
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier ouvert au nom de son...
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Avis 20133936
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves du baccalauréat série ES...
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Avis 20131791
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)
Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents qu'il a...
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Avis 20131810
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'il a passés dans le...
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Avis 20132016
Université du Sud Toulon-Var
Communication d'une copie du procès-verbal de délibération du jury prononçant son ajournement à...
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Avis 20132017
Institut de formation en soins infirmiers Clémenceau (IFSI 69)
Copie des documents suivants relatifs à son cursus de formation au diplôme d'Etat d'infirmier...
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Avis 20132030
Ecole des Gobelins
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa participation à la session 2006...
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Avis 20132587
Collège Beauregard de Cran-Gevrier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de ses deux enfants...
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Avis 20132872
Université de Poitiers
Copie de l'ensemble des copies d'examen de sa cliente réalisées durant l'année universitaire...
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Avis 20134301
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Communication de la décision d'ouverture au concours pour le poste de maître de conférences,...