Recherche - CADA

Enseignement

Avis 20180584
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication du bordereau permettant la vérification de sa note à l'épreuve orale de sciences...

15/09/2018 Incompétence / Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20180959
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Irrecevable / Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181592
Mairie de Paris

Copie de tous ses certificats d'assiduité et de ses certificats de capacités pour les différents...

15/09/2018 Irrecevable / Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20182059
Université de Bordeaux

Communication de la grille d'évaluation que doivent respecter les membres du jury en charge de...

15/09/2018 Sans objet / Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20180066
Ligue de Paris Ile de France de Football

Communication des documents suivants : 1) la feuille de match de la rencontre opposant...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20180955
Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy

Communication de la délibération de la faculté de médecine de Nancy du 21 décembre 2017 par...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181196
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)

Communication des documents suivants : 1) l'avis émis par le comité technique spécial...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20181544
Université d'Aix-Marseille

Communication de l'extrait du procès-verbal des délibérations pour l'année 2016-2017 relatif à...

15/09/2018 Sans objet / Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181553
Mairie de Besançon

Consultation des archives de l'association Le Pavé dans la Mare déposées aux archives...

15/09/2018 Incompétence / Privé Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181824
Préfecture de La Réunion

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20181873
Banque de France

Communication des textes légaux régissant l'archivage, ou la conservation et la destruction, des...

15/09/2018 Irrecevable / Refus non établi Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20182888
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183705
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

15/09/2018 Incompétence / Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20181407
Ecole élémentaire Léonard de Vinci de Moulins

Copie de tous les documents qu'il a signés pour sa fille, X, à la rentrée des classes en septembre 2017.

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin

Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline Scolarité et examens
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20180617
Alliance française Paris Ile-de-France

Copies des épreuves transversales 1et 2 de l'examen final du diplôme d'aptitude à l'enseignement...

15/09/2018 Incompétence / Privé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Examen et concours
Avis 20180679
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...

15/09/2018 Sans objet / Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil