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Avis 20174892
Direction départementale de la cohésion sociale des Yvelines (DDCS 78)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174893
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDCSPP 79)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174894
Direction départementale de la cohésion sociale de la Somme (DDCS 80)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174905
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174906
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174907
Direction départementale de la cohésion sociale du Var (DDCS 83)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174908
Direction départementale de la cohésion sociale du Vaucluse (DDCS 84)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174909
Direction départementale de la cohésion sociale de Vendée (DDCS 85)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174910
Direction départementale de la cohésion sociale de la Vienne (DDCS 86)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174911
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174912
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174913
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-d'Oise (DDCS 95)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174914
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20172977
Université Paris 13
Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...
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Avis 20174124
Musée d'Orsay
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé entre l'association « X » et...
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Avis 20174319
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ardèche (DDCSPP 07)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20173260
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal du bureau exécutif du 18...
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Avis 20173386
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Ain (DDCS 01)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20173487
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Aisne (DDCS 02)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...