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Avis 20171556
Université Claude Bernard Lyon 1
Accès en temps réel aux données concernant l'affluence de ses différentes bibliothèques...
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Avis 20172586
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants concernant la réunion du bureau exécutif du 24 février 2017 faisant...
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Avis 20173100
Conseil départemental de l'Eure
Communication des document suivants :
1) l'avis d'interdiction d'ouvrir un nouveau collège dans...
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Avis 20173127
Collège Pierre Sellier de La Capelle
Copie des rapports et du procès-verbal du conseil de discipline en date du 23 mai 2017...
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Avis 20173133
Collège Jules Ferry d'Anzin
Communication des documents suivants :
1) le bulletin scolaire de sa fille, du 1er trimestre de...
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Avis 20173198
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la liste des établissements français détenant des primates à des fins...
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Avis 20173204
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants concernant la ligue de karaté de...
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Conseil 20173234
Mairie de Durtal
Caractère communicable, à un administré souhaitant connaître le nom des anciens propriétaires de...