-
Avis 20171680
Ministère de l'éducation nationale
Communication du cahier des charges et du code source de la procédure d'affectation des élèves...
-
Avis 20171788
Mairie de Montreuil
Communication de l'acte administratif ou de la décision précisant les modalités d'encaissement...
-
Avis 20172022
Ecole primaire publique Mazicou
Copie de la fiche individuelle de renseignement concernant son fils X complétée par la mère de...
-
Avis 20172024
Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille
Communication, par courrier postal uniquement, des documents suivants :
1) l'intégralité des...
-
Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
-
Avis 20172356
Ecole Primaire La Parade
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de septembre...
-
Avis 20172375
Ecole Primaire Privée Saint-Mathieu
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de :
-...
-
Avis 20172380
Ecole maternelle Simonne Charlet
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de :
-...
-
Avis 20171121
Université Pierre et Marie Curie
Communication des duplicatas des examens non validés passés depuis le début de sa formation...
-
Avis 20171476
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine,...