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Ministère de la culture 25/01/2018 Enseignement

Avis 20175201
Ministère de la culture

Communication des documents suivants concernant la réflexion portant sur le partage non marchand...

25/01/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20175209
Ministère de la culture

Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...

25/01/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Mise en ligne

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Culture

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant