-
Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164646
Mairie de Saint-Leu
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du...
-
Avis 20164774
Mairie de Grenoble
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
-
Avis 20164935
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Conseil 20164995
Mairie d'Hazebrouck
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats représentant un client sans lien contractuel avec...
-
Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
-
Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
-
Conseil 20165063
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Caractère communicable, du contrat de vente d'un tableau portant mention du prix de vente, à...
-
Avis 20163711
Mairie de Fresnes
Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...
-
Avis 20163743
Ministère du travail
Copie des documents suivants :
1) les contrats conclus entre l'Etat et les sociétés INOCTAVO,...
-
Avis 20163992
Mairie de Griesheim-près-Molsheim
Copie du contrat liant la commune avec l'Association familiale de loisirs éducatifs et de...
-
Avis 20164053
Communauté urbaine du Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession du service public de la distribution...
-
Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
-
Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
-
Avis 20164289
Mairie de Thiers
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
-
Avis 20164349
Mairie de Muret
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164374
Mairie de Tinqueux
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164405
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164407
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...