Recherche - CADA

Marché public Economie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Finances Publiques Et Fiscalité Favorable

Avis 20134412
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

Communication des pages 6, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 du document intitulé « rapport d'analyse des...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134495
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée

Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133496
Mairie de Champniers

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien

Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124123
Conseil général du Tarn

Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...

22/11/2012 Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20125100
Mairie d'Achères

Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de reprises de concessions...

24/01/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

14/05/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132700
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du « book » (sur support numérique) du candidat...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public
Conseil 20133054
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)

Caractère communicable, à un candidat évincé du marché informatique ayant pour objet l'évolution...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132963
Centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Copie des documents suivants relatifs au marché public annulé par décision du tribunal...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132088
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133374
Mairie de Torcy

Communication des documents suivants concernant l'offre retenue dans le cadre d'un marché de...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133563
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant les offres retenues dans le cadre d'un marché à...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 19991892
maire de Lissieu

- communicabilité du contrat liant la commune à une société de restauration scolaire, sur lequel...

03/06/1999 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public