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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20216252
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du marché de stockage et de remise des effets personnels après les évacuations des...
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Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin
Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20211939
Mairie de Carpentras
Communication des cahiers des clauses administratives et techniques (CCAP et CCTP) concernant le...
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Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
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Avis 20212741
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Conseil 20212650
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable à un parent d'élève, de la copie de la fiche de données techniques...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20211826
Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211827
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20211371
Mairie de Mont-Saint-Vincent
Caractère communicable des documents suivants relatifs au contrat liant la commune avec...
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Avis 20204444
Mairie de Drap
Communication, à ses frais, en sa qualité d'élue, de la copie l'ensemble des devis, des factures...
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Avis 20205228
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des factures et bons d'intervention pour les périodes suivantes, émises par la...
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Avis 20205317
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205331
Mairie d'Argentré-du-Plessis
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public...