Recherche - CADA

Marché public Déchets Economie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133937
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21)

Communication de l'intégralité du procès-verbal de réception du lot n° 6 « menuiserie...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134412
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

Communication des pages 6, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 du document intitulé « rapport d'analyse des...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134495
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée

Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133495
Communauté de communes Sud-Roussillon

Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20133496
Mairie de Champniers

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133504
Mairie de Saint-Witz

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133505
Mairie de Biscarrosse

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133507
Mairie de Cusset

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...

07/11/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien

Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20124508
Service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique (SDIS 44)

Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2011 /S 209-339995 : 1) le registre...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123807
Syndicat départemental d'énergies de la Dordogne

Communication d'une copie de l'offre de prix du titulaire du marché public de service ayant pour...

22/11/2012 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123818
Mairie de L'Aiguillon-sur-Vie

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation du projet de redynamisation du centre...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123824
Groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur les transports...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124566
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Communication des documents suivants, concernant le lot 19 du marché de travaux pour la...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20124008
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne

1) caractère communicable à une entreprise non titulaire de l'accord-cadre, dans le cadre d'un...

22/11/2012 Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public