Recherche - CADA

Marché public Economie

Avis 20152985
Mairie de Beaumont-Hague

Copie, sous format informatique, des pièces et des annexes concernant les deux marchés publics...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144341
Mairie de Breteuil

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Conseil 20142722
Mairie de Folcarde

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillé du candidat retenu,...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20142634
Mairie de Moreuil

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20171656
ACM Habitat Office Public de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

22/06/2017 Favorable / Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160981
Académie des sciences

Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165078
Agence Française d'Expertise Technique Internationale (AFETI)

Copie, par courrier électronique, des bons de commandes, ainsi que leur montant, émis par l'X,...

12/01/2017 Favorable Favorable / Sauf secret Favorable / Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141592
Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)

Communication du rapport d'analyse des offres relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris

Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...

08/06/2017 Incompétence / Privé Sans objet / Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Conseil 20132700
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du « book » (sur support numérique) du candidat...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165482
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...

19/01/2017 Incompétence / Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141526
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Communication des documents suivants relatifs à une procédure d'appel à projet pour la création...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130113
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131034
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)

Copie de l'acte d'engagement signé par l'ARS Nord-Pas-de-Calais pour le lot n°1 du marché de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170477
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public référencé AOO -...

23/03/2017 Favorable / Sauf commercial industriel Défavorable / Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...

23/03/2017 Favorable / Sauf commercial industriel Défavorable / Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public